Mentions légales
Dernière mise à jour : 28 octobre 2026
Les informations encadrées ci-dessous doivent être renseignées via les variables d'environnement NEXT_PUBLIC_LEGAL_* (voir docs/LANCEMENT_SANS_PUBLICITE.md) avant la mise en ligne. Ce modèle ne constitue pas un conseil juridique.
Éditeur du site
Le site AVEROPDF est édité par [Nom et prénoms — à compléter par l'éditeur du site], personne physique.
Domicile : [Domicile de l'éditeur — à compléter par l'éditeur du site].
Téléphone : [Téléphone de l'éditeur — à compléter par l'éditeur du site].
Directeur de la publication : [Nom et prénom — à compléter par l'éditeur du site].
Contact : [Adresse e-mail de contact — à compléter par l'éditeur du site].
Hébergement
Le site est hébergé par [Hébergeur — à compléter par l'éditeur du site], [Adresse de l'hébergeur — à compléter par l'éditeur du site], téléphone : [Téléphone de l'hébergeur — à compléter par l'éditeur du site].
Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes et ses éléments graphiques sont protégés par le droit d'auteur. Les bibliothèques open source utilisées restent soumises à leurs licences respectives. Les documents que vous traitez avec les outils restent votre propriété exclusive : ils ne sont ni transmis ni conservés par l'éditeur.
Responsabilité
Les outils sont fournis à titre gratuit et en l'état. L'éditeur s'efforce d'en assurer le bon fonctionnement mais ne saurait garantir l'absence d'erreur ni l'adéquation du résultat à un usage particulier. Vérifiez toujours les documents produits avant de les utiliser.